Archives du CIDCE

Le CRIDEAU-OMIJ organise, en partenariat avec le CIDCE, un colloque international "Les catastrophes écologiques et le droit - Echecs du droit, appels au droit", à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, les 11, 12 et 13 mars 2009.
Pour en savoir plus, se diriger sur le site dédié du Colloque:
http://www.catastrophesecologiquesetdroit.fr/Accueil.html

Vous trouverez dans cette rubrique le texte intégral du Protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (Conférence de Plénipotentiaires sur le Protocole GIZC (Madrid, 20-21 janvier 2008)).

Décès de Alexandre Charles KISS (lire) et Hommage du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (lire)

Négociation du projet de Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (lire)

Suite au séminaire d'appui juridique à la mise en œuvre de la Convention relative aux zones humides (RAMSAR) en Afrique Francophone de l'Ouest et du Centre organisé, le 27 et 28 mars 2006 à Yaoundé (Cameroun), à l'initiative de la Commission de Droit de l'Environnement de l'IUCN, du CIDCE et du Centre pour l'Environnement et le Développement, vous trouverez, ci-dessous, les conclusions et recommandations adoptées à cette occasion:

Suite au Colloque International qui s'est tenu à Limoges (France) les 7 et 8 décembre 2005 sur le thème: "Aspects de droit comparé de l'environnement Brésil - France, risque nucléaire, développement durable, respect du droit" (voir dans les archives des actualités), vous trouverez ci-après le texte de la Déclaration de Limoges adoptée par consensus à l'issue du Colloque, le 8 décembre 2005:

Vous trouverez dans cette rubrique le texte intégral de la loi constitutionnelle n°2005-205 du 1er mars 2005 à la Charte de l'environnement ainsi que différentes traductions réalisées par les soins du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement:

Le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement en tant qu'observateur auprès de la Convention de Barcelone sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée (PNUE - 2001) a participé à l'élaboration du projet de protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée.

Vous trouverez ci-après le texte du projet de protocole ainsi qu'une note de présentation du projet:

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), avec la participation du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), organise un Colloque International à Limoges (France) les 7 et 8 décembre 2005 sur le thème:

"Aspects de droit comparé de l'environnement Brésil - France,
risque nucléaire, développement durable, respect du droit"

Vous pouvez télécharger le programme et le bulletin d'inscription en cliquant sur ce lien.

Du 29 septembre au 1er octobre 2005 aura lieu à Helsinki (Finlande) une réunion de l’Observatoire Juridique Natura 2000 sur les thèmes « Paysage Natura 2000 et Urbanisme Natura 2000 ». Pour plus d’information, veuillez contacter M. Erkki HOLLO erkki.hollo@kolumbus.fi

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), en collaboration avec l'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) et le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) a organisé un COLLOQUE INTERNATIONAL à LIMOGES (France), le 23 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", sous le Haut patronage de l'Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE).

Durant ce colloque, a été adopté "L'Appel de Limoges sur les réfugiés écologiques", que vous pouvez télécharger en cliquant ici.

L'Appel de Limoges sur les réfugiés écologiques est proposé à la consultation du public. Toute proposition d'amendement peut être communiquée au Comité scientifique chargé du suivi de l'Appel, à l'adresse suivante : secgen@cidce.org, jusqu'au 1er septembre 2005

ANNONCE D'UN COLLOQUE, les 20-21 juin 2005 à la Cour de Cassation à Paris:

LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L'ENVIRONNEMENT EN VIGUEUR, Colloque organisé par : la Cour de Cassation avec La Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE), Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l’Environnement, de l’Aménagement et de l’Urbanisme (CRIDEAU – CNRS/INRA) de l’Université de Limoges et Le Centre International de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE).

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), en collaboration avec l'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) et le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) organise un COLLOQUE INTERNATIONAL à LIMOGES (France), le 23 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", sous le Haut patronage de l'Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE).

A l'occasion du Colloque International qui sera organisé les 23 et 24 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", le comité scientifique du colloque propose un appel à communications écrites.

Divers dérèglements naturels sont responsables de plus de déplacement de populations que les guerres et les persécutions. A l'horizon de 2050, le HCR affirme qu'ils pourraient être plus de 150 millions à devoir chercher asile pour les seules raisons liées au changement climatique.

La démarche de cette manifestation est d'abord de conduire une réflexion critique par un état des lieux sur les données historiques, écologiques, humaines et économiques. Dans un second temps, il conviendra d'analyser les politiques institutionnelles et de définir un projet de définition juridique pour un statut international des réfugiés écologiques.

Recommandations aux auteurs :

Les personnes intéressées sont priées d'adresser leur texte au secrétariat du colloque, sur support informatique, en respectant les règles suivantes:

1. Indiquer sur la première page : le nom de l'auteur et le titre du texte ainsi que l'indication de son institution, de ses titres et fonctions.
2. Les textes paginés doivent être présentés en interligne sur du papier A4, en utilisant une police de caractères (Times New Roman ou équivalent) de 12 points. Les textes sont envoyés sur support électronique au format Word, (.doc ou .rtf pour PC). Les textes sur papier ne sont pas acceptés. Éviter tout travail de présentation compliqué.
3. Les articles sont soumis de préférence en français, éventuellement en espagnol ou anglais. Ils comportent au maximum 30 000 caractères (espaces non compris) incluant les notes (en bas de page), les références, les tableaux et les figures. Joindre un résumé d'environ 500 à 800 caractères.
4. N'oubliez pas d'indiquer adresse et numéros de téléphone où l'on peut vous joindre ainsi que votre courriel. Celui-ci sera inséré, sauf opposition de votre part.

Les communications sélectionnées seront jointes aux contributions présentées lors du colloque et feront l'objet d'une publication unique aux éditions l'Harmattan.

Secrétariat des communications :

Dr. Frédéric BOUIN
secgen@cidce.org

Le C.I.D.C.E. organise le 4 mai 2004, en collaboration avec le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA) et la Direction Régionale de l'Environnement du Limousin, une journée d'études sur la CONVENTION EUROPÉENNE DU PAYSAGE à l'occasion de son entrée en vigueur et de sa ratification par la France. Vous pouvez télécharger le programme et le bulletin d'inscription de la journée d'études en cliquant ici.

Le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement ouvre son site Internet dans lequel vous trouverez de nombreuses informations liées à son activité ainsi que des rubriques spécifiques à d'autres organismes (3DMAC, Observatoire Juridique NATURA 2000, Revue Européenne de Droit de l'Environnement).

Le site du C.I.D.C.E. sera régulièrement mis à jour et nous attendons les remarques et suggestions que vous pourrez envoyer au Webmaître.

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