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ARCHIVES
 

SEPTEMBRE 2012

ANNONCE DE COLLOQUE

Le Centre International de Droit ComparÉ de l’Environnement (CIDCE) vous informe que le CDE organise la journée
"PARTICIPATION DU PUBLIC ET ÉLABORATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES EN MATIÈRE D’ENVIRONNEMENT" qui se déroulera le lundi 1er octobre 2012 Salons de Boffrand (Sénat), 15 ter, rue de Vaugirard - Paris 6e.
Pour info, le lien de l'annonce du colloque sur Calenda: http://calenda.revues.org/nouvelle24939.html. 
jANVIER 2012

ANNONCE DE COLLOQUE

Le Centre International de Droit ComparÉ de l’Environnement (CIDCE) organise organise la RENCONTRE MONDIALE DES JURISTES DE L’ENVIRONNEMENT POUR RIO+20
au JARDIN BOTANIQUE DE RIO DE JANEIRO (BRÉSIL) du 15 AU 17 JUIN 2012.
Pour plus de renseignement, contacter le secrétariat du CIDCE: stephanie.bartkowiak@cidce.org
Mai 2011

ANNONCE DE COLLOQUE

Le Centre International de Droit ComparÉ de l’Environnement (CIDCE) organise les  29, 30 septembre et 1er octobre 2011 à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges (Amphi 400 C) la :

« 3ème réunion mondiale des juristes et des associations de droit de l’environnement:
RIO+20 : QUELLE AMBITION POUR L’ENVIRONNEMENT ?»

AVRIL 2011

Les Conseils en architecture, urbanisme et environnement CAUE, organisent leur semaine nationale "Agriculture et Paysages" du 9 au 15 mai 2011.
Vous trouverez plus d'informations sur le site de la FNCAUE où les informations sont régulièrement actualisées
http://www.fncaue.fr/spip.php?article1684

FEVRIER 2011

Appel à communication

Prière de trouver en fichier attaché l'appel à communication qu'organisera le Master Logistique Portuaire et Transport International de la Faculté des Sciences Juridiques, Économiques et Sociales de Tanger le 23 Avril prochain sur la Thématique de "Rapports Tanger-Ports : Prospective d'un territoire en mutation", selon les axes suivants :

1- Gouvernance et modes de gestion du pôle portuaire tangérois
2- paysage urbain et architectural de la place portuaire tangéroise
3- Profil économique de la place portuaire tangéroise

program of the Flemish Environmental Law Association

18 March 2011: Causerie of Mrs. Ursula Schliessner, McKenna Long & Aldridge LLP, about REACH - The EU Chemicals Regulation 1907/2006 - Four years down the road - Reflections of a practitioner (see http://www.omgevingsrecht.be/uploads/causerie_20110318.pdf)

20 May 2011: Causerie of Mr. Bart Martens about his experiences as president of the Commission for Environment, Nature and Urban Planning of the Flemish Parliament (see
http://www.omgevingsrecht.be/uploads/causerie_20110520.pdf)

14-15 September 2011: Congress on '20 years environmental permit' (see
http://www.omgevingsrecht.be/uploads/jubileumcongres_20110914-15.pdf
)

27-28 October 2011: International congress 'Will national climate change legislation cool down global warming?'

You can view the latest edition of the on-line journal of the Flemish Environmental Law Association at http://www.omgevingsrecht.be/uploads/VVOR_OnzeOmgeving_vol2.pdf

Janvier 2011

Journée d'information

Journée d’information dans le cadre du programme de recherche CDE (concertation-décision-environnement) du Ministère de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement:

La participation du public aux décisions réglementaires sur l’environnement : l’article 244 de la loi Grenelle II, une révolution administrative ?

Le lundi 31 janvier 2011, à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges - 32 rue Turgot – Amphithéâtre Chevalier (Rez-de-chaussée).

novembre 2010

ANNONCE DE COLLOQUE

Colloque national 2010 de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE) les 2-3 décembre 2010 à La Rochelle:

Equité et environnement : quel(s) modèle (s) de justice environnementale?

Juin 2010

SÉMINAIRE DE PRÉSENTATION DE LA LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L’ENVIRONNEMENT (GRENELLE II)

Le séminaire de présentation de la loi portant engagement national pour l’environnement (Grenelle II), en partenariat avec la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), aura lieu le jeudi 16 septembre 2010 à la Faculté de Droit et des Sciences économiques de Limoges (5 rue Félix Eboué - Amphi 400C-1er étage), à partir de 10h15.
            Vous pouvez téléchargez:
                     - le programme du séminaire;
                     - le bulletin d'inscription.

JANVIER 2009

Le CRIDEAU-OMIJ organise, en partenariat avec le CIDCE, un colloque international "Les catastrophes écologiques et le droit - Echecs du droit, appels au droit", à la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, les 11, 12 et 13 mars 2009.
Pour en savoir plus, se diriger sur le site dédié du Colloque:
http://www.catastrophesecologiquesetdroit.fr/Accueil.html

AVRIL 2008

Vous trouverez dans cette rubrique le texte intégral du Protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (Conférence de Plénipotentiaires sur le Protocole GIZC (Madrid, 20-21 janvier 2008)).

MARS 2007

Décès de Alexandre Charles KISS (lire) et Hommage du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (lire)

Négociation du projet de Protocole relatif à la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée (lire)

AVRIL 2006

Suite au séminaire d'appui juridique à la mise en œuvre de la Convention relative aux zones humides (RAMSAR) en Afrique Francophone de l'Ouest et du Centre organisé, le 27 et 28 mars 2006 à Yaoundé (Cameroun), à l'initiative de la Commission de Droit de l'Environnement de l'IUCN, du CIDCE et du Centre pour l'Environnement et le Développement, vous trouverez, ci-dessous, les conclusions et recommandations adoptées à cette occasion:

Conclusions du séminaire

MARS 2006

Suite au Colloque International qui s'est tenu à Limoges (France) les 7 et 8 décembre 2005 sur le thème: "Aspects de droit comparé de l'environnement Brésil - France, risque nucléaire, développement durable, respect du droit" (voir dans les archives des actualités), vous trouverez ci-après le texte de la Déclaration de Limoges adoptée par consensus à l'issue du Colloque, le 8 décembre 2005:

Déclaration de Limoges sur le droit et les politiques d’environnement et de développement durable, particulièrement dans les rapports Brésil-France (version mise à jour le 2 mars 2006)

Declaração de Limoges sobre o direito e as políticas públicas de meio ambiente e desenvolvimento sustentável, especialmente nas relações Brasil-França

Vous trouverez dans cette rubrique le texte intégral de la loi constitutionnelle n°2005-205 du 1er mars 2005 à la Charte de l'environnement ainsi que différentes traductions réalisées par les soins du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement:

Version française (.PDF)
Deutsche version
(.PDF)
English version
(.PDF)
Version arabe
(.PDF)
Versión española
(.PDF)
Versione italiana
(.PDF)

Le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement en tant  qu'observateur auprès de la Convention de Barcelone sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée (PNUE - 2001) a participé à l'élaboration du projet de protocole sur la gestion intégrée des zones côtières de la Méditerranée.

Vous trouverez ci-après le texte du projet de protocole ainsi qu'une note de présentation du projet:

Projet de protocole:
        Version française
(.PDF)
        English version
(.PDF)

Note de présentation:
        Version française
(.PDF)
        English version
(.PDF)

NOVEMBRE 2005

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), avec la participation du Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE), organise un Colloque International à Limoges (France) les 7 et 8 décembre 2005 sur le thème:

"Aspects de droit comparé de l'environnement Brésil - France,
risque nucléaire, développement durable, respect du droit"

Vous pouvez télécharger le programme et le bulletin d'inscription en cliquant sur ce lien.

SEPTEMBRE 2005

Du 29 septembre au 1er octobre 2005 aura lieu à Helsinki (Finlande) une réunion de l’Observatoire Juridique Natura 2000 sur les thèmes « Paysage Natura 2000 et Urbanisme Natura 2000 ». Pour plus d’information, veuillez contacter M. Erkki HOLLO erkki.hollo@kolumbus.fi 

JUILLET 2005

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), en collaboration avec l'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) et le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) a organisé un COLLOQUE INTERNATIONAL à LIMOGES (France), le 23 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", sous le Haut patronage de l'Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE).

Durant ce colloque, a été adopté "L'Appel de Limoges sur les réfugiés écologiques", que vous pouvez télécharger en cliquant ici.

L'Appel de Limoges sur les réfugiés écologiques est proposé à la consultation du public. Toute proposition d'amendement peut être communiquée au Comité scientifique chargé du suivi de l'Appel, à l'adresse suivante : secgen@cidce.org, jusqu'au 1er septembre 2005

AVRIL 2005

ANNONCE D'UN COLLOQUE, les 20-21 juin 2005 à la Cour de Cassation à Paris:

LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE DE L'ENVIRONNEMENT EN VIGUEUR, Colloque organisé par : la Cour de Cassation avec La Société Française pour le Droit de l’Environnement (SFDE), Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l’Environnement, de l’Aménagement et de l’Urbanisme (CRIDEAU – CNRS/INRA) de l’Université de Limoges et Le Centre International de Droit Comparé de l’Environnement (CIDCE).

Vous pouvez télécharger le programme du Colloque en cliquant ici.

MARS 2005

Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA), en collaboration avec l'Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ) et le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement (CIDCE) organise un COLLOQUE INTERNATIONAL à LIMOGES (France), le 23 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", sous le Haut patronage de l'Institut des Nations Unies pour la Formation et la Recherche (UNITAR) et de la Société Française pour le Droit de l'Environnement (SFDE).

Vous pouvez télécharger le programme du Colloque en cliquant ici.

Vous pouvez télécharger le bulletin d'inscription en cliquant ici.

JANVIER 2005

A l'occasion du Colloque International qui sera organisé les 23 et 24 juin 2005 sur "LES RÉFUGIÉS ÉCOLOGIQUES", le comité scientifique du colloque propose un appel à communications écrites.

Divers dérèglements naturels sont responsables de plus de déplacement de populations que les guerres et les persécutions. A l'horizon de 2050, le HCR affirme qu'ils pourraient être plus de 150 millions à devoir chercher asile pour les seules raisons liées au changement climatique.

La démarche de cette manifestation est d'abord de conduire une réflexion critique par un état des lieux sur les données historiques, écologiques, humaines et économiques. Dans un second temps, il conviendra d'analyser les politiques institutionnelles et de définir un projet de définition juridique pour un statut international des réfugiés écologiques.

 

Recommandations aux auteurs :

Les personnes intéressées sont priées d'adresser leur texte au secrétariat du colloque, sur support informatique, en respectant les règles suivantes:

1. Indiquer sur la première page : le nom de l'auteur et le titre du texte ainsi que l'indication de son institution, de ses titres et fonctions.
2. Les textes paginés doivent être présentés en interligne sur du papier A4, en utilisant une police de caractères (Times New Roman ou équivalent) de 12 points. Les textes sont envoyés sur support électronique au format Word, (.doc ou .rtf pour PC). Les textes sur papier ne sont pas acceptés. Éviter tout travail de présentation compliqué.
3. Les articles sont soumis de préférence en français, éventuellement en espagnol ou anglais. Ils comportent au maximum 30 000 caractères (espaces non compris) incluant les notes (en bas de page), les références, les tableaux et les figures. Joindre un résumé d'environ 500 à 800 caractères.
4. N'oubliez pas d'indiquer adresse et numéros de téléphone où l'on peut vous joindre ainsi que votre courriel. Celui-ci sera inséré, sauf opposition de votre part.

Les communications sélectionnées seront jointes aux contributions présentées lors du colloque et feront l'objet d'une publication unique aux éditions l'Harmattan.

Secrétariat des communications :

Dr. Frédéric BOUIN
secgen@cidce.org

 

AVRIL 2004

Le C.I.D.C.E. organise le 4 mai 2004, en collaboration avec le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (CRIDEAU - CNRS/INRA) et la Direction Régionale de l'Environnement du Limousin, une journée d'études sur la CONVENTION EUROPÉENNE DU PAYSAGE à l'occasion de son entrée en vigueur et de sa ratification par la France. Vous pouvez télécharger le programme et le bulletin d'inscription de la journée d'études en cliquant ici.

MARS 2004

 Le Centre International de Droit Comparé de l'Environnement ouvre son site Internet dans lequel vous trouverez de nombreuses informations liées à son activité ainsi que des rubriques spécifiques à d'autres organismes (3DMAC, Observatoire Juridique NATURA 2000, Revue Européenne de Droit de l'Environnement).

Le site du C.I.D.C.E. sera régulièrement mis à jour et nous attendons les remarques et suggestions que vous pourrez envoyer au Webmaître.


19 décembre 2012